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Les licences Creative Commons (CC) complètent le droit d'auteur. Elles définissent les conditions de réutilisation et de distribution des oeuvres. 6 licences sont proposées à partir de 4 options :

- Attribution (BY)

- Pas d'utilisation commerciale (NC)

- Partage dans les mêmes conditions (SA)

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Pour vous initier à l'utilisation des licences Creative Commons (CC), consultez la présentation réalisée par le Ministère de la Culture : tutoriel vidéo

 

Pour en savoir plus, consultez :

- la rubrique Questions juridiques - HAL Documentation 

- le Guide Creative Commons du partage scientifique